Fonds de capitaux propres
Nous avons acquis un savoir-faire reconnu bien établi dans la constitution de fonds en intervenant pour des fonds, sponsors, gestionnaires de fonds, investisseurs et conseils. Alors que nous axons notre activité sur des fonds non réglementés, constitués en France, au Royaume-Uni, en Allemagne et dans tous les principaux lieux offshore incluant les Bermudes, les îles britanniques de la Vierge, les îles Caïmans Jersey, Guernesey, l'Ile de Man, Irlande et l'île Maurice, nous intervenons aussi pour des fonds autorisés.
Nous intervenons pour des investisseurs de fonds dans différentes juridictions européennes et autres pays dans le monde. En conséquence, nous sommes impliqués dans des structures qui sont conçues pour s'adapter aux différents régimes fiscaux des juridictions dans lesquelles se situent les principaux investisseurs.
Nous examinons les structures situées dans différentes juridictions pour le compte d'éventuels investisseurs et nous examinons également toute la documentation s'y rapportant. Par conséquent, nous sommes familiers avec toutes les conditions relatives au "pré-projet", aux attentes des éventuels investisseurs, au type de modifications qu'ils recherchent, la mesure selon laquelle les modifications proposées sont acceptables, les compromis possibles et (pour garantir la conformité aux exigences précises et planifiées des sponsors) la participation au processus de négociation, qui peut impliquer différentes parties des différentes juridictions.
Lorsque nous intervenons pour des sponsors, les objectifs clés de tout projet de structure comprennent :
- Transparence fiscale/exemption des impôts sur les gains en capital et sur le revenu c'est-à-dire absence de double imposition
- Responsabilité limitée pour les investisseurs
- Simplicité de fonctionnement
- Efficacité fiscale "report d'intérêt"
- Efficacité de la TVA pour les charges de gestion
- Conformité aux règlements
Il y a toujours de nombreuses structures de fonds qui correspondent à ces objectifs.
Ces structures impliqueront la prise en considération des principales juridictions dans lesquelles les investisseurs seront situés. Pour tenir compte notamment de l'impact fiscal.
Nous sommes familiers de la plupart des structures qui se trouvent au Royaume Uni et autres juridictions incluant l'Etat du Delaware, Guernesey, Jersey, les îles Caïman, l'Irlande et le Luxembourg. Nous sommes également régulièrement en contact avec des avocats et comptables de ces juridictions qui peuvent nous fournir des conseils locaux à jour à propos de la structure, les questions en matière de fiscalité et de réglementation.